Conditions particulières

Conditions générales et particulières

Tous les tarifs Contact mobile sont soumis aux conditions générales et
particulières de KPN Group Belgium sa, réservés à un usage personnel et
privé et sont uniquement d'application pour une utilisation nationale, hors
numéros spéciaux et services de tiers. Vous pouvez faire usage de ces services
de tiers, mais ces usages vous seront facturés en dehors de vos éventuels
forfaits/options. Vous payez à la seconde, après la première minute.
Pour connaître le prix des communications vers les numéros spéciaux
(070, 0900, 1307, 1207,...), veuillez envoyer un e-mail à contactmobile.
support@kpngroup.be ou appeler le 1929 avec votre GSM Contact mobile
(gratuit en Belgique) ou le +32 (0)486 19 1929 à partir de n'importe quel
téléphone (payant). Pour plus d'infos et conditions sur les appels roaming et
internationaux, surfez sur www.contactmobile.be
Live :

1. Les SMS, minutes et le transfert de données gratuits restent valables
30 jours après votre rechargement. A chaque nouveau rechargement de
minimum 10€, les SMS et MB gratuits non utilisés ne sont pas reportés et
sont remplacés par les nouveaux SMS et MB gratuits. Si vous rechargez
pour seulement 5€ avant la fin des 30 jours, les SMS, minutes et MB
gratuits de votre dernier rechargement restent valables jusqu'à leur date
d'expiration. Si vous dépassez le volume mensuel de données gratuits, le
transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,50€/MB.

2. Les minutes gratuites vous sont attribuées à partir d'une recharge de
minimum 15€.

3.
Les MB gratuits sont uniquement valables en Belgique, pendant 30 jours et
ne sont pas utilisables sur BlackBerry.

Mix 10, 15 & 25 :


1. Le contrat Mix 10, 15 et 25 ont une durée minimum de 18 mois. Si vous
n'utilisez pas le forfait de minutes d'appel, de SMS et de data par mois,
celles-ci ne seront pas reportés au mois suivant. Si vous dépassez le volume
mensuel de données gratuits, le transfert de données supérieur à ce volume
est facturé par KB à 0,50€/MB.

2. Offre réservée à un usage personnel et privé normal, soumise à conditions
(voir encadré ci-après).

3. Les MB gratuits sont uniquement valables en Belgique, pendant 30 jours
et ne sont pas utilisables sur BlackBerry.

Options :
Nos options doivent être combinées à un plan tarifaire d'appel Contact mobile.
Selon les avantages ou forfaits dont vous bénéficiez déjà, il se peut que vous
soyez limité dans le nombre de forfaits dont vous pouvez profiter. Si vous
dépassez le nombre maximum d'offres simultanées autorisées, vous en serez
informé par SMS.

1. Cette offre est uniquement valable pour le transfert de données en Belgique.
Elle est exclusivement réservée à un usage via GSM ou smartphone, toute
autre utilisation étant interdite.

2. Pour les cartes rechargeables Contact mobile : les 50 MB de transfert de
données sont valables 30 jours. 5€ sont déduits de votre crédit d'appel.
Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option autant de fois
que vous le souhaitez. Pour les abonnements Contact mobile : 5€ sont
automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le
volume mensuel de 50 MB inclus dans l'option, le transfert de données
supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,10€/ MB. Si vous n'utilisez
pas les 50 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

3. Pour les cartes rechargeables Contact mobile : les 500 MB de transfert de
données sont valables 30 jours. 10€ sont déduits de votre crédit d'appel.
Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option autant de fois
que vous le souhaitez. Pour les abonnements Contact mobile : 10€ sont
automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le
volume mensuel de 500 MB inclus dans l'option, le transfert de données
supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,02€/ MB. Si vous n'utilisez
pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

4. Pour les cartes rechargeables Contact mobile : les 1 GB de transfert de
données sont valables 30 jours. 15€ sont déduits de votre crédit d'appel.
Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option autant de fois
que vous le souhaitez. Pour les abonnements Contact mobile : 15€ sont
automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le
volume mensuel de 1 GB inclus dans l'option, le transfert de données
supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,02€/ MB. Si vous n'utilisez
pas les 1 GB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

5. Pour les cartes rechargeables Contact mobile : les 500 MB de transfert de
données BlackBerry sont valables 30 jours. 15€ sont déduits de votre crédit
d'appel. Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option
autant de fois que vous le souhaitez. Pour les abonnements Contact mobile :
15 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous
dépassez le volume mensuel de 500 MB inclus dans l'option, le transfert
de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,02€/ MB. Si vous
n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

6. Pour l'option appels internationaux (abonnement et cartes rechargeables) :
Lors de l'activation, le montant correspondant à l'option choisie sera déduit
de votre crédit d'appel ou ajouté à votre facture. Cette option est valables
30 jours à dater de l'activation et pour les appels depuis la Belgique
(hors numéros spéciaux). Une fois épuisée, l'option sera renouvelée
automatiquement de façon mensuelle.

7. Pour l'option appels nationaux (abonnement) : Lors de l'activation,
le montant correspondant à l'option choisie sera ajouté à votre facture.
Cette option est valables 30 jours à dater de l'activation et pour les appels
vers tous les réseaux belges (hors numéros spéciaux). Une fois épuisée,
l'option sera renouvelée automatiquement de façon mensuelle.
*conditions normales d'utilisation dans le cadre d'une offre illimitée
Afin de vous assurer des conditions d'utilisation optimales, nos offres
illimitées sont exclusivement réservées à un usage personnel et privé normal.
Cet usage normal vous permet une utilisation véritablement intensive ;
ce n'est qu'en cas de fraude (tels que, entre autres : usage commercial du
contrat, notamment à des fins de call center ou de simbox, et/ou mise à
disposition de tierces personnes), d'usage malhonnête ou, plus généralement,
d'usage non-conforme à celui que l'on est en droit d'attendre d'un client
concluant un contrat de téléphonie mobile (tel que notamment : usage du
GSM comme baby phone) qu'il ne sera pas respecté.
A titre d'exemple, votre usage sera présumé frauduleux dans les cas suivants :
- vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 30 heures
par semaine ;
- vous appelez régulièrement plus de 3 heures de façon ininterrompue et/
ou par biais de conversations poursuivies immédiatement après leur
interruption ;
- vous envoyez plus de 350 SMS par jour et/ou 10 000 SMS par mois ;
- vous envoyez plus de 50 MMS par jour et/ou plus de 400 MMS par
mois vers les numéros de GSM Contact mobile et/ou adresses e-mail ;
- vous envoyez pus de 20 MMS par jour et/ou plus de 100 MMS par mois
vers les autres réseaux mobiles.
Dans chacun de ces cas, KPN Group Belgium sa se réserve le droit de
limiter la fourniture de services ou de suspendre et/ou de résilier votre contrat.

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